PARLEMENTAIRES de BRUXELLES-BRABANT Wallon.
PV n°6 Séance du 04.12.2017.
Présents : MM De Greef, Dujardin, Gillard, Lamy, Loozen, Muylaert, Van Wallendael.
Invités : MM Delchef (Pdt. AWBB), Flament (CdA-AWBB).
Une minute de silence est respectée en mémoire de MM. Hendrickx J-P (ancien arbitre national et ancien
secrétaire CFA/BBw) et Poppe M. (président du BCB). Nous adressons aux familles et proches nos
sincères condoléances.
Lieu des réunions : Notre prochaine réunion (08.01.2018) se tiendra dans les locaux MCW 1er étage
avenue de Broqueville, 116 à 1200 Woluwe St Lambert.
1. Approbation du procès-verbal n°5 séance du 22.11.2016.
1.1.Modifier pt1 – pt.3.4 : « celui-ci a été renvoyé devant une autre instance (Chambre d’appel)»
à remplacer par (Conseil régional judiciaire).
1.2. Le procès-verbal est approuvé.
2. Correspondance.
La correspondance est parcourue.
3. Suivi des points discutés lors des dernières réunions.
3.1. Inventaire des propositions de modifications statutaires pour l’AG-AWBB de mars 2018.
Echange de vues concernant :
3.1.1. PJ32. Suspension de l’exécution. Délais.
A la réflexion.
3.1.2. Club déclarant forfait général ou se déclarant hors classement.
Motivations : – protection des joueurs.
– Éviter l’arbitraire
PA1. Dénomination. Définitions
Définir la notion d’équipe.
PM9. Désaffiliation administrative.
pt.1.3.1. Equipe d’un club n’ayant qu’une seule équipe seniors.
Pas de modification.
pt.1.3.2. Equipe d’un club ayant plusieurs équipe seniors.
Texte à ajouter.
PC53. Participation aux championnats.
pt.5.i. Ajouter mutation possible.
3.1.3. PC16. Formalités administratives avant la rencontre.
pt. 1.d. Remplacer « le cas échéant » par « si cette liste existe ».
3.2. D’autres modifications peuvent être présentées, elles devront être envoyées au secrétaire avant le
10.12.2017 afin d’être rassemblées et communiquées à la Commission législative.
4. Tour de la province.
4.1. Application du PF8. Compte courant.
Deux clubs de la province ont été avertis de la non-réception du montant de leurs factures à l’échéance prescrite.
4.2. Subsides fonds des Jeunes et indemnités de formation.
Le CP-BBw n’a pas communiqué à la Trésorerie générale les renseignements pour le calcul de ceux-ci.
Nous prenons un contact téléphonique avec le Président du CP-BBw, qui nous informe d’une régularisation immédiate.
4.3. Compétition U14 saison 2018-2019.
Le club Royal Jodoigne BC s’est informé concernant l’organisation éventuelle d’une compétition mixte.
4.4. Volontariat. Travail associatif.
Echange d’informations concernant l’avant-projet de loi de la Ministre des Affaires sociales.
5. Bilan de l’AG de l’AWBB du 25 novembre 2017.
5.1. Les participants témoignent de leur satisfaction concernant le déroulement de cette AG, ils
remercient la Commission financière pour l’analyse préparatoire du budget ainsi que les membres
de la Commission chargée de rédiger un projet de règlement de la compétion régionale jeunes.
6. Divers.
6.1. Indemnités formateurs arbitres PROMBAS.
M. Flament P. attire notre attention sur la différence des montants attribués aux formateurs
d’arbitres entre Basketbal Vlaanderen et l’AWBB.
6.2. Feuilles de rencontres PROMBAS.
M. Flament P. nous informe concernant l’annotation « S » inscrite par les arbitres de Basketbal
Vlaanderen sur les feuilles de rencontres PROMBAS et la non-conformité des feuilles de
rencontres avec le Règlement de Jeu FIBA 2017.
6.3. Programmation des réunions du groupe Parl. BBw.
M. Delchef J-P s’interroge sur l’utilité de la programmation de réunion du groupe après les AG-AWBB.
6.4. Plan Basket 2017. Subsides
M. Delchef J-P s’inquiète du non-envoi des documents par les clubs concernant l’attribution de
subsides par la Fédération Wallonie-Bruxelles.
Prochaine réunion : le lundi 08 janvier 2018 à 19h30 locaux MCW 1er étage avenue de Broqueville, 116 à 1200 Woluwe St Lambert.
C. Dujardin / Y. Lamy