GROUPE DES PARLEMENTAIRES DE BXL- BRABANT WALLON
P.V. n° 5 du 22-11-2017
Présents MM. De Greef-Dujardin-Lamy-Loozen-Muylaert-Van Wallendael.
Excusé : M. Gillard.
Invités : M. Delchef
M. Flament nous prie d’excuser son absence (mission FIBA).
1. Approbation du procès-verbal n° 4 du 06.11.2017.
pt. 3.3. Licences d’affiliation. Distribution.
M. Delchef nous confirme le système appliqué pour la distribution des licences 17-18.
Le CdA-AWBB envisage un retour des licences non distribuées au secrétariat AWBB.
pt. 3.4. Dossier judiciaire. Evocation.
Vu les éléments du dossier, M. Delchef nous informe que celui-ci a été renvoyé devant une autre instance judiciaire (chambre d’appel) afin d’y être traité.
Après lecture, le procès-verbal est approuvé.
2. Préparation de l’Assemblée générale du 25/11/2017.
2-1 Composition de la délégation :
MM. De Greef (avec procuration), Dujardin (+ procuration), Gillard, Lamy, Van Wallendael.
2-2 Examen de l’ordre du jour et décisions:
2-2-1 Budget de l’année civile 2018.
M. Dujardin nous présente un tableau comparatif des budgets/bilans 2015 et 2016 ainsi qu’un tableau recettes/dépenses des budgets 2016, 2017 et 2018.
Il nous fait un résumé oral succint du rapport de la Commission financière qu’il compte présenté à l’AG-AWBB.
Il nous informe également des décisions prises concernant l’apurement de la dette exceptionnelle (dossier BMC).
En conclusion, il espère que le budget 2018 sera respecté (mince boni de 6064,00 €).
Il s’en suit un échange de vues et des réponses sont fournies concernant des postes difficiles à analyser.
Le groupe approuve à l’unanimité le budget prévu pour 2018.
2-2-2 Approbation du T.T.A.
2-2-2-1. Propositions de modifications.
Adaptations à la réalité fédérale pour les compétitions Prombas et
reprise des nouvelles dénominations des clubs évoluant en nationale
concernant : – le PF10. Droit forfataire d’inscription au championnat,
– le PF18. Fonds des Jeunes. Montants forfaitaires
– le PF18 Indemnités d’arbitrage.
Il est également demandé de supprimer les droits d’arbitrage : championnat Messieurs Nationale I.
2-2-2-2. Le groupe approuve à l’unanimité le TTA pour l’année civile 2018.
2-2-3 Approbation des nominations des membre des organes juridiques.
Nominations des membres AWBB appelés à siéger au sein des organes judiciaires Prombas Membres des organes judiciaires de Prombas.
Approuvées à l’unanimité.
2-2-4 Mise à jour des Statuts de l’ASBL et du R.O.I. par urgence.
Propositions de modifications.
2-2-4-1 PC75ter. Apport d’activités d’un club à un autre.
Approuvée à l’unanimité.
2-2-4-2 PC93. Joueurs et coaches sélectionnés
Approuvée à l’unanimité.
2-2-5. Approbation des principes de la réforme des compétitions régionales de jeunes
2019-2020.
2-2-5-1. Analyse du Projet.
Des questions et suggestions sont émises principalement concernant :
– les inscriptions à la compétition.
– Les montées et les descentes.
– Les formules de compétitions.
– L’élaboration du calendrier.
– Les catégories d’âge.
– L’arbitrage.
2-2-5-2. Approbation.
Les principes sont approuvés à l’unanimité mais nous souhaitons des adaptations.
3.Divers.
3-1. Département arbitrage AWBB. (M. Lamy Y.)
Application du PC9. Arbitre régional.
Le nombre de rencontres de Jeunes a été fixé à quatre par mois.
3-2. Royal CANTER Schaerbeek (1336) (M. Dujardin C.)
Echange de mails concernant une décision du CJP-BBw en vue d’introduire un appel.
3-3 Demande d’information. (M. Dujardin C.) concernant la désaffiliation d’un membre de
l’AWBB.
– Oui, par un courrier recommandé au SG.
Réaffiliation ?
– Oui, au dernier club où il était membre donc durant la période de mutation
ou hors période par la demande d’une mutation administrative.
3-4. Formation des Entraîneurs. Refus d’inscription. (M. Muylaert F.).
La situation a été régularisée.
Prochaine réunion : le lundi 4 décembre 2017 à 19h30 locaux av. P-H Spaak, 27 1060 Bruxelles.
C.Dujardin Y. Lamy
Président Secrétaire.