GROUPE DES PARLEMENTAIRES DE BXL- BRABANT WALLON
P.V. n° 6 du 18-11-2013
Présents Mrs Culot-Deneve-Dujardin-Lamy-Loozen-Mespouille-Muylaert-Vancabeke-Van Wallendael.
1- Approbation des P.V. n°4 du 7 octobre 2013 et n°5 du 04 novembre 2013.
1-1 Après lecture les Procès Verbaux sont approuvés.
2- Préparation de l’Assemblée générale du 23/11/2013.
2-1 Composition de la délégation :
Mrs Culot, Dujardin, Loozen, Mespouille, Vancabeke, Van Wallendael (avec
procuration).
2-2 Examen de l’ordre du jour:
2-2-1. Dossier JC Croissant.
Le Président nous fait lecture de la décision du Conseil d’Appel.
Echange de vues.
2-2-2 Rapport de la Commission financière.
Réunion le mardi 19-11-2013.
2-2-3 Approbation du T.T.A.
2-2-3-1 Proposition d’indexation.
Le groupe se prononce à l’unanimité pour la non-indexation.
2-2-3-2 Proposition de modification des articles PM6. Mutation d’un joueur à l’étranger
et PC87-87bis-87ter.Statuts des joueurs ressortissant d’un pays étranger.
Approuvée à l’unanimité.
2-2-4 Budget 2014.
Mr. Dujardin nous fait lecture des questions posées au Trésorier général et des
réponses reçues concernant l’analyse des budgets.
Il nous informe concernant le projet de remplacement de la gestion informatique AWBB et de la méthode de financement.
L’approbation du budget 2014 se fera en séance.
2-2-5 Election au sein du CdA.
Par vote secret, à la majorité, le groupe se prononce pour l’élection.
2-2-6 Approbation des nominations faites par le CdA.
2-2-6-1 des membres des organes judiciaires de l’AWBB.
Approuvées à l’unanimité.
2-2-6-2 des membres des organes judiciaires de la FRBB
2-2-6-2-1 reconduction du mandat de Mr Vandeput comme coordinateur
juridique au sein de la FRBB.
Approuvée à l’unanimité.
2-2-6-2-2 des membres AWBB des organes judiciaires de la FRBB.
Approuvées à l’unanimité.
2-2-7 Mise à jour du R.O.I. par urgence.
Proposition de normes de sanction. IV Faux et Usage de faux.
Approuvée à l’unanimité.
3- Divers
3-1- Propositions de modifications statutaires.
Elaboration de la liste des articles à revoir pour présenter à l’AG de mars 2014.
PA30b-PA38-PA73
PC1-PC3-PC38-PC48-PC56-PC87.
3-2- Journée des Cadres 11-11-2013.
Les membres présents font rapport : qualité des thèmes abordées (nous félicitons les intervenants), faible participation, organisation à améliorer (matériel audio).
Prochaine réunion : le lundi 2 décembre 2013 à 19h30 Palais du Midi 3ème étage.
C.Dujardin Y. Lamy
Président Secrétaire.