BRUXELLES-BRABANT wallon
GROUPE des PARLEMENTAIRES
RAPPORT ANNUEL 2018-2019.
1. Composition.
M. DE GREEF Jean-Louis ( Royal Anciens 13 – 0017) – M. DUJARDIN Claude (Great Garlic 2669) – M. GILLARD Patrick (Royal Basic-Fit Excelsior Brussels 0959) – M. LAMY Yves (BC Ecole P1 Anderlecht) – M. LOOZEN Michel (R.U.A.A. Etterbeek 0070) – M. MONSIEUR L. (RPC Anderlecht 1795) – M.MUYLAERT Fabien (R. Nivelles BB 0400) – M. VAN WALLENDAEL Yves (United Basket Woluwe 2576).
2. Elections.
Lors de l’Assemblée provinciale du 22 mai 2018, M. Lamy a été réélu pour un mandat de 5 ans qui arrivera à échéance à la fin de la saison 2022 -2023.
Lors de sa séance du 3 septembre 2018, le groupe a coopté M. Monsieur L., cette cooptation sera
soumise à l’approbation de l’Assemblée provinciale du 13 mai 2019.
A l’occasion de l’Assemblée provinciale du 13 mai 2019, M. Muylaert est sortant et sera rééligible pour un mandat de 5 ans.
M. Monsieur L. se présentera à l’élection pour un mandat de 5 ans.
3. Composition du Bureau pour la saison 2018-2019.
M. Dujardin : président.
M. Van Wallendael vice-président.
M. Loozen trésorier.
M. Lamy : secrétaire.
M. Loozen: secrétaire-adjoint.
4. Présences.
Depuis le rapport 2017-2018, le groupe Parlementaires s’est réuni 11 fois entre le 1er avril 2018 et le 31 mars 2019.
Présences Excusés
M. DE GREEF 9 2
M. DUJARDIN 11 –
M. GILLARD 8 3
M. LAMY 7 4
M. LOOZEN 6 5
M. MONSIEUR L. 6 sur 7 invitations 1
M. MUYLAERT 9 2
M. VAN WALLENDAEL 11 –
Les absences excusées sont dues à des obligations professionnelles, des maladies, des congés ou des missions fédérales.
MM DELCHEF J.P. et FLAMENT P. (CdA. AWBB) ont assisté à plusieurs reprises à nos réunions. Nous les en remercions très vivement.
5. Représentation dans les départements régionaux.
M. ANDREU J. (Ecole Européenne 2352) instructeur FIBA au Département arbitres de l’AWBB
M. DEKONINCK J. (R. Basic-Fit Excelsior Brussels 0959) au Département détection et sélection Jeunes de l’AWBB
M. DEKONINCK M. (R. Basic-Fit Excelsior Brussels 0959) au Département détection et sélection Jeunes de
l’AWBB
M. DUJARDIN à la Commission financière de l’AWBB (présidence).
Mme EL HADDOUCHI (RBC Waterloo 0970) au Département Mini-Basket de l’AWBB.
M. MASSLOW S.au Département arbitres AWBB.
M. MESPOUILLE (Dylois Wavre 1083) au Département Compétitions PROMBAS.
M. MONSIEUR O. (Royal IV Brussels 1423) au Département 3×3 de l’AWBB.
M MUYLART P. (Royal Castors Braine ) au Département Sport de Haut-niveau de l’AWBB
M. OPSOMMER R. (CFWB 2659) directeur technique à l’AWBB et au Département Marketing.
M.VAN WALLENDAEL à la Commission législative de l’AWBB et au groupe de travail : Réforme des compétitions régionales Jeunes.
6. Assemblées Régionales. (AWBB)
Présences.
Les membres du groupe siégeant aux Assemblées régionales sont désignés à tour de rôle en tenant compte de leurs disponibilités. Les Assemblées régionales sont composées de 30 parlementaires, dont 6 représentants de Bruxelles-Brabant Wallon. Ces derniers, mandataires du groupe, émettent leurs votes en fonction des décisions collégiales de l’ensemble du groupe.
P = Présent 23.06.2018 06.09.2018 24.11.2018 16.03.2019 28.03.2019.
M. DE GREEF P + proc. P P P P
M. DUJARDIN – P + proc. P P P + proc.
M. GILLARD – P P – P
M. LAMY – – – P P
M. LOOZEN P + proc. – – P –
M. MONSIEUR L. P P –
M. MUYLAERT – P P – –
M. VAN WALLENDAEL P + proc. P P P P
7. Activités du Groupe des Parlementaires.
Comme chaque année, lors de nos réunions, nous examinons ce qui se passe dans notre province et nous essayons de résoudre les problèmes rencontrés par nos clubs.
A chaque séance, nos représentants dans les différents départements nous font un compte-rendu des réunions auxquelles ils ont assisté.
Les rapports des autres départements et les procès-verbaux du Conseil d’Administration sont commentés.
Les nombreuses modifications statutaires, l’étude du budget et du bilan de l’A.W.B.B. font l’objet de débats assez longs. Les travaux de la Commission législative et de la Commission financière nous aident dans les travaux de préparation des Assemblées générales.
Chaque année une réunion conjointe du Comité Provincial, du Conseil Judiciaire Provincial et du groupe des Parlementaires de Bruxelles-Brabant wallon est organisée, elle nous permet d’étudier les différents problèmes de fonctionnement rencontrés par ces comités.
Cette saison, les échanges ont porté sur :
– la procédure de mutations entre les fédérations régionales AWBB/BVl.
– L’actualisation du site informatique provincial.
– L’arbitrage provincial.
– Les compétitions provinciales jeunes.
– Les règlements des play-off provinciaux.
– L’accès au site BE+Leagues.
Lors de l’Assemblée générale régionale du 23.06.2018, le rapport annuel du CdA, les rapports de la saison 2017-2018 des différents départements régionaux, le rapport annuel des activités PROMBAS, les nominations dans les différents Conseils judiciaires ont été approuvés ainsi que :
– l’interprétation de la Commission législative concernant PC 89 Qualification du joueur d’âge.
– les modifications statutaires en urgence concernant :
– PA 49. La Commission législative. (dérogation concernant le nombre de parlementaires)
– PA 32. Représentation des clubs. (éviter les appellations susceptibles d’être modifiées)
– PC16. Formalités avant la rencontre. (équipe hors classement = rencontre officielle = formalités obligatoires)
– PC26. Choix – Ligne de conduite. (officiels de table / membres de club)
– PC48. Feuille de marque. (absence de nom = forfait)
– PJ14. Nomination en cas de force majeure (garantir le déroulement de la procédure d’urgence).
– PJ15. Obligations des Organes judiciaires. (formation continuée des membres).
– PJ45bis. Faits graves. (clarifier la procédure)
– PJ48. Comparution. (suppression de la dénomination des catégories).
– PJ49. Publicité des audiences (huis-clos pour les dossiers de mineurs)
– l’indemnité de formation pour les équipes jeunes.(application du PF18).
– les règlements (4) des play-off régionaux.
– les radiations de clubs.
Assemblée générale régionale extraordinaire du 06 septembre 2018.
L’assemblée s’est réunie pour :
– La correction du procès-verbal de l’Assemblée générale du mois de juin.
– La présentation de toutes les décisions du conseil d’administration de la saison 2017-2018.
– La présentation d’une nouvelle philosophie de travail
– La présentation de propositions de modifications statutaires.
– La présentation d’une meilleure gestion des organes de l’AWBB
L’Assemblée générale régionale du 24.11.2018
a approuvé :
– le budget de l’année civile 2019..
– les nominations dans les différents Conseils judiciaires PROMBAS puis Basket Belgium.
Il lui a été présenté :
– le rapport du volet 2018 du plan-programme 2017-2020
– le volet 2019 du plan-programme 2017-2020
– le projet informatique 2018-2020.
– les résultats de l’exercice de gouvernance réalisé par le CDA
– l’organisation du second tour des championnats régionaux de jeunes.
– les ½ finales et finales des Coupes AWBB 2019.
– la compétition 3X3 AWBB.
– la constitution de BASKETBALL BELGIUM.
Elle en a approuvé les statuts et nommé ses représentants à l’AG et au Conseil d’Administration.
L’Assemblée générale régionale du 16.03.2019 a approuvé :
– Les modifications statutaires :
PA22. Ordre du jour des AG. Changement de l’ordre de présentation des rapports du CdA.
PA25. Publication des décisions des AG. Précision de modalités de publication.
PA 41. Pouvoirs et quorum. Eviter que chaque province ne fonctionne avec des règles
différentes.
PA49. La Commission législative. Extension des compétences.
PA86. Club inactif. Précisions des procédures.
PC11. Carte d’arbitre et signe distinctif. Adaptation à la réalité.
PC31. Diplômes. Adaptation à la réalité.
PC32. Licences de coaches. Adaptation à la réalité.
PC42ter. Participation aux rencontres. Nouvel article. En corrélation avec l’art. PC53
modifié.
PC53. Inscription aux championnats « seniors » Basketball Belgium et AWBB. Réécriture.
PC63. Formation des séries. En corrélation avec l’art. PC53 modifié.
PC89. Qualification du joueur d’âge. Application uniquement pour les catégories Mini-
basket.
PM8. Procédure de désaffiliation ordinaire. Choix entre envoi recommandé et courriel.
PM9. Désaffiliation administrative. Actualisation des dispositions. Retirer les frais d’envoi.
PF12. Amendes. Précision sur la perception.
PF13. Frais et recettes des rencontres remises et à rejouer. Suppression, article obsolète.
PF14. Frais des rencontres à rejouer pour cause d’erreur de l’Association. Adaptation aux
compétitions AWBB.
– Le mandat donné à la Commission législatif pour le toilettage des textes.
– La neutralisation des montants de licence collective pour toutes les équipes montantes de
division au terme de la saison 2018-2019.
– Le calendrier de compétition 2019-2020.
– Les catégories d’âge 2019-2020.
– Les règlements des Coupes AWBB 2018-2019 seniors Messieurs, seniors Dames, Jeunes Filles-
Garçons et les règles de jeu spécifiques à la Coupe AWBB pour : U12G, U12mixte et U12F.
L’Assemblée générale régionale extraordinaire du 28.03.2019.
a approuvé :
– le bilan 2018 ainsi que l’affectation du résultat négatif.
– le Règlement de la nouvelle compétition régionale Jeunes pour la saison 2019-2020.
8. Tableau de renouvellement des mandats.
Nous basant sur les statuts et notamment concernant le renouvellement par tiers nous rappelons ci-après le tableau des sortants et rééligibles pour les prochaines années :
En 2020 : M. VAN WALLENDAEL.
En 2021 : MM. GILLARD – LOOZEN
En 2022 : MM. DUJARDIN – DE GREEF.
En 2023 : M. LAMY
En 2024 : les élus de 2019.
Claude DUJARDIN / Yves LAMY.