Parlementaires BRUXELLES –BRABANT WALLON.
PV n°7 Séance du 05.01.2015.
Présents : Mrs. Culot, Deneve, Dujardin, Lamy, Loozen, Muylaert, Mespouille, Vancabeke,
Van Wallendael.
Invités : Mrs. Delchef (C.A. AWBB), Flament (C.A. AWBB), Monsieur O. (pdt. CP/B-Bw).
Le Président, au nom des Parlementaires de Bruxelles-Brabant wallon, présente à tous les membres, aux clubs, aux Comités et Départements ainsi qu’aux membres du Conseil d’Administration ses meilleurs vœux pour l’année 2015 et souhaite à chacun une pleine réussite dans toutes ses activités.
1. Approbation du procès-verbal n°6 du 01.12.2014.
1.1. Après lecture le P.V. est approuvé.
2. Correspondance.
2.1. La correspondance IN et OUT est parcourue et commentée.
3. Suivi des points discutés lors des dernières réunions.
3.1. Contrôle fiscal (R. ALSEC Nivelles BC 0400).
Le dossier poursuit son cours.
3.2. Amendes Département Coupes AWBB. Rencontres août 2014.
A ce jour, aucune suite.
3.3. Vérifications avant les rencontres (BC Royal IV Brussels).
Nombreux reports du dossier judiciaire, une modification statutaire est à l’étude.
3.4. Somme forfaitaire pour une première affiliation (R. FIT Brussels).
Nous avons reçu par l’intermédiaire de la Com. lég., la réponse du SG ; ce n’est
pas une “anomalie”, ni un problème informatique mais l’application des statuts
PA97 et PM12.
Une modification statutaire est à l’étude.
3.5. Fonds des jeunes et 3&3.
Le CdA a décidé de subsidier les clubs sur base des listes mécanographiques,
arrêtées au 31/10/2014, le paiement (une indemnité par tranche de 8 joueurs et
par équipe active et inscrite d’octobre jusqu’à la fin de la saison) interviendra en
avril 2015. (PV. CdA n°10 du 08.12.14). Solution transitoire en attendant une
modification statutaire
3.6. Contrôle des feuilles de matchs. (PC16).
Forfait sportif pour un manquement d’arbitre. Le CdA étudie une modification
statutaire.
4. Tour de la province.
4.1. Réunion des Trois Comités.
En lieu et place de notre réunion du groupe le lundi 02/03/2015.
Le groupe se réunira le lundi 23 février 2015.
4.2. Application PF8.
Le Président (Mr Dujardin) nous informe que deux clubs de B-Bw sont
défaillants, contact sera pris avec les responsables.
5. Propositions de modifications statutaires. (pour l’A.G. de mars 2015).
5.1. Examen des propositions du groupe.
Les propositions de modifications des : PC1 Obligation des clubs, PC3 Fonctions d’officiels, PC28 Délégués aux arbitres, PC33 Remplacement ou exclusion des coaches, PC76 Forfaits. Cas spéciaux, PF15 Compensation. Frais de championnat, PM 9.5. Désaffiliation du joueur non-professionnel autre que jeune.
En conclusion :
– seront présentées à la Commission législative pour suite : les toilettages de textes en rapport avec le Code de jeu 2014. (PC33, PC76).
– nous attendons les avis émis lors de la réunion de la Com. lég. concernant le PC1, le PC3, le PM9.5.
– nous demanderons l’avis des clubs de B-Bw concernant le PF15.
– concernant le PC28, un texte instaurant une carte de délégué sera rédigé.
5.2. Autres propositions. Pas de remarques.
- Divers.
6.1. Compétitions régionales Jeunes (Y. Van Wallendael).
Programme pour la désignation des champions de chaque catégorie. En attente.
6.2. Dossier Charleroi-Ravens . PV. CdA n°10 du 08.12.14 (JP. Mespouille).
Demande d’explications.
6.3. Article de presse. Critiques d’arbitrage (O. Monsieur).
Quelles suites à donner pour ne pas démotiver les arbitres ?
6.4. Contrat-programme.(Fédération Wallonie-Bruxelles).
Positif mais ce sont des intentions.
6.5. AG. FRBB rapport.
Rappel.
Prochaine réunion : – le lundi 02 février 2015 à 19h30 au Palais du Midi , 3ème étage 1000 Bruxelles.
C. Dujardin / Y. Lamy.