Parl : Pv n° 11 du 14/04/2020

Parlementaires BRUXELLES-BRABANT WALLON.

PV n°11 Séance du 14.04.2020.

suite aux mesures sanitaires cette réunion se déroule par videoconférence.

Présents : MM De Greef, Dujardin, Gillard, Lamy, Monsieur L., Muylaert F., Van Wallendael.

Excusé : M. Loozen.

1. Correspondance.

1.1. Courriers du club BC Royal IV Brussels (1423) concernant :

– règlement compétitions Jeunes régionaux saison 2020-2021.

– application des PC54-62-67 à la compétition R2Dames pour la saison 2020-2021.

Notre membre M. Gillard P. y a répondu, nous l’en remercions.

2. Préparation de l’Assemblée générale de l’AWBB du 16.04.2020.

2.1. Modalités.

Conformément aux dispositions de l’Arrêté royal n° 4 du 9 avril 2020 portant des dispositions diverses en matière de copropriété et de droit des sociétés et des associations dans le cadre de la lutte contre la pandémie Covid-19 et plus précisément, l’article 6.

Le conseil d’administration de l’AWBB a décidé de tenir une assemblée générale à distance selon les modalités suivantes :

1. Le président de chaque groupe parlementaire enverra la liste des

membres effectifs qui lui donneront procuration au secrétaire-général

pour le lundi 20 avril 2020 12h00.

2. L’assemblée générale se tiendra par téléconférence

3. L’assemblée générale sera composée du président de chaque groupement

parlementaire et d’une délégation du conseil d’administration

4. Le président de chaque groupement parlementaire représentera l’effectif

de son groupe à la condition de posséder une procuration signée par

chacun de ses membres.

5. Cette procuration reprend :

– L’accord du membre d’être représenté par le président du groupement des parlementaires ;

– Le vote sur chaque point de l’ordre du jour signé et éventuellement commenté.

6. Le vote sur chaque point de l’ordre du jour sera formalisé sur le

formulaire joint en annexe qui doit être signé par le parlementaire.

7. Lesdits formulaires seront envoyés au secrétariat-général par le président

des groupements parlementaires

8. Instructions pour le vote – Le vote se concrétise en mettant une croix

dans la case ad hoc : OUI, NON ou ABSTENTION;

– En ce qui concerne les propositions de modification de statuts visées au point 4, les abstentions ne sont pas permises.

2.2. Examen de l’ordre du jour et décisions.

2.2.1. Approbation du procès verbal de l’AG du 25 novembre 2020.

Ayant constaté une différence entre le texte intégral et le texte présenté, des

explications seront demandées. Approuvé.

2.2.2. Admission, démission, fusion et radiation de clubs et de membres.

Approuvées.

2.2.3. Mise à jour des statuts de l’ASBL et du ROI.

2.2.3.1. Modifications statutaires.

Après un échange de vues et de nombreuses remarques, les modifications

suivantes :

2.2.3.1.1. sont approuvées à l’unanimité :

PM12 pour la saison 2020-2021. Indemnités de formation.

PF10 pour la saison 2020-2021. Droits d’inscription.

Fixation de la période de mutation 2020.

PA23 Publications, rapports et proposition soumis à l’AG.

PA25. Publication des décisions des AG.

PA77. Direction.

PA86bis. Club qui n’aligne pas d’équipes en compétition.

PC56. Organisation des compétitions jeunes.

PC60. Jours de rencontres du championnat ou de coupe.

PC90ter. Double affiliation des joueurs du CRF.

PF8. Compte courant.

2.2.3.1.2. sont rejetées à l’unanimité.

PM12 pour la saison 2020-2021. Indemnités de formation.

Amendement LGE.

PA84bis. Mutation définitive de province.

2.2.3.2. Neutralisation du montant des licences collectives. Pour toutes les équipes

montant de division au terme de la saison 2019-2020.

Approuvée à l’unanimité.

2.2.3.3. Mandat donné à la Commission législative pour procéder au toilettage des

textes.

Accordé à l’unanimité.

2.2.4. Compétitions 2020-2021.

        1. Modalités de participation aux championnats jeunes régionaux.

Approuvées à l’unanimité.

2.2.4.2. Catégories d’âge 2020-2021. Approuvées à l’unanimité.

2.2.4.3. Règlements des Coupes AWBB 2020-2021.

2.2.4.3.1. Messieurs . Approuvé à l’unanimité.

2.2.4.3.2. Dames. Approuvé à l’unanimité

2.2.4.3.3. Jeunes filles et garçons. Approuvé à l’unanimité.

2.2.4.3.4. Règles de jeu Coupes U12 . Approuvées à l’unanimité.

2.2.4.3.5. Règlement de la Coupe Messieurs Nationaux.

Approuvé à l’unanimité.

2.2.5. Tableau d’éligibilité du CdA.

2.2.6. Habilitation au CdA de prendre toute mesure administrative pour simplifier la

gestion de l’AWBB jusqu’au 30 juin 2020.

Appouvée à l’unanimité.

Prochaine réunion sur invitation.

Y. Van Wallendael /Y. Lamy.

Président/secrétaire