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AWBB Groupe des Parlementaires de Bruxelles-Brabant wallon
P.V. n° 3 – Séance du 03 septembre 2018
Présents: MM. Degreef J-L., Dujardin C. (Président), Gillard P., Lamy Y. (Secrétaire),
Loozen M., Muylaert F., Van Wallendael Y.
Invités : M. Monsieur O. (Président CP-BBw).
M. Delchef nous prie d’excuser son absence.
1. Approbation des P.V. N° 1 du 4 juin 2018 et N°2 du 20 juin 2018.
Après lecture les P.V. sont approuvés à l’unanimité.
2. Administration.
2.1. Représentations B-Bw au sein des départements et commissions AWBB 2018-
2019.
Vérification du tableau établi par le Secrétariat général.
Département Arbitrage AWBB : MM. Andreu et Lamy n’en font plus partie.
2.2. Calendrier des réunions.
La liaison des dates de nos réunions avec les dates de réunions de la
Commission législative est envisagée.
2.3. Election.
La candidature à cooptation de M. Monsieur Laurent, présentée par le club
RPC Anderlecht (1795), est acceptée à l’unanimité.
3. Correspondance
La correspondance est parcourue (voir points suivants).
4. Tour de la province.
4.1. Action 1000km du Fair-Play.
Nous attendons des informations complémentaires.
4.2. Procédures judiciaires.
Nous examinons les courriers reçus (Uccle Europe 0205 – Royal IV Brussels
1423) concernant les délais d’appel.
Afin d’améliorer les procédures et l’efficacité du fonctionnement des instances judiciaires nous envisageons d’introduire des textes de modifications statutaires concernant :
les PJ28. Principe généraux Formalités, PJ37. Appel Délai d’introduction, PJ42.
Pourvoi en cassation. Formalités.
4.3 Procédure litige financier (PJ65bis) non-paiement d’une cotisation.
Nous entendons les explications du secrétaire de Basket United Woluwe (2576) membre de notre groupe.
Les autres Parlementaires déplorent les propos du secrétaire de Royal IV Brussels (1423) dans les différents courriels échangés.
4.4 Décision de la Chambre de Cassation (PC53). RPC Anderlecht (1795).
Nous actons la décision prise.
4.5. Le football-la révolution belge. Article de presse.
Nous prenons note des informations données par les responsables AWBB chargés de la formation des jeunes.
4.6 Nouvelles compétitions Jeunes régionaux.
M. Monsieur O. demande des explications concernant l’application du PA75ter.
Apport d’activités d’un club à un autre en vue de participer au tournoi pré-
qualificatif des nouvelles compétitions régionales Jeunes.
4.7 Comparution devant un CJP. Procédure.
O. Monsieur propose qu’une copie des auditions soit distribuée en séance. Actuellement l’organe judiciaire résume en quelques lignes et ce qui paraît dans le PV est encore plus sibyllin, les attendus ne sont pas forcément ce qui a été dit en réunion. Il faudrait une imprimante portable ce qui permettrait d’obtenir les documents en séance.
Nous envisageons d’introduire des textes de modifications statutaires allant
dans ce sens.
4.8. Statut d’officiels de table. Compétitions PROMBAS et FRBB !!!
M. O. Monsieur suggère que, l’AWBB organise des cours de formation pour
officiels de table permettant à des personnes reconnues de fonctionner lors
des compétitions PROMBAS et FRBB.
5. AG-AWBB.
5.1 Bilan AG du 23.06.2018.
Les membres présents à l’Assemblée nous font rapport du déroulement de
celle-ci.
Nous regrettons la publication incomplète des votes des décisions.
5.2. Préparation de l’Assemblée extraordinaire du 06.09.2018.
5.2.1 Composition de la délégation :
MM. De Greef (avec procuration), Dujardin (+ procuration), Gillard,
Muylaert, Van Wallendael.
5.2.2 Examen de l’ordre du jour et décisions.
Après un échange de vues, nous nous rangeons à l’avis de la
Commission législative du 28.08.2018.
Nous n’acceptons pas le vote en urgence des propositions
statutaires et demandons le report de celles-ci à l’Assemblée de
mars 2019.
6. Divers.
6.1 Site provincial.
M. Lamy demande une actualisation rapide (règlement Coupes, règlement
P.O., modifications Code de jeu FIBA,…)
Prochaine réunion : Lundi 1 octobre 2017 à 19 h 30. locaux MCW avenue de Broqueville, 116
à 1200 Woluwe St Lambert
Y. Lamy C. Dujardin
secrétaire président