BRUXELLES-BRABANT wallon
GROUPE des PARLEMENTAIRES
RAPPORT ANNUEL 2015-2016.
1. Composition.
Mr. CULOT Robert (Royal AERA Excelsior Bruxelles 0959) – Mr DENEVE Jean-Michel (SPEEDY Mont-Saint-Guibert 2429) – Mr. DUJARDIN Claude (Great Garlic 2669) – Mr GILLARD Patrick (Basic Fit Excelsior Brussels 0959) – Mr. LAMY Yves (Royal IV Brussels 1423) – Mr. LOOZEN Michel (R.U.A.A. Etterbeek 0070) – Mr. MESPOUILLE Jean-Pierre (Dylois Wavre 1083) – Mr MUYLAERT Fabien (R. Nivelles BC 0400) – Mr.VANCABEKE Pierre (R. CASTORS Braine 0130) – Mr VAN WALLENDAEL Yves (United Basket Woluwe 2576).
2. Elections.
Lors de l’Assemblée provinciale du 16 mai 2015, Mrs Vancabeke et Van Wallendael ont été élus pour
un mandat d’une durée de 5 ans qui arrivera à échéance à la fin de la saison 2019-2020.
A l’occasion de l’Assemblée provinciale du 09 mai 2016, Mrs. Loozen et Mespouille sont sortants et rééligibles pour un mandat de 5 (cinq) ans :
Fin de l’année 2015, Mr Culot a mis fin à ses fonctions au sein du groupe.
Lors de sa séance du 1er février 2016, le groupe à coopter Mr Gillard Patrick ; cette cooptation sera
soumise à l’approbation de l’Assemblée provinciale du 09 mai 2016.
3. Composition du Bureau pour la saison 2015-2016.
M. Dujardin : président.
M. Vancabeke : vice-président.
M. Culot : trésorier, remplacé le 04/01/2016 par M. Denève.
M. Lamy : secrétaire.
M. Loozen: secrétaire-adjoint.
4. Présences.
Depuis le rapport 2014-2015, le groupe Parlementaires s’est réuni 11 fois entre le 1er avril 2015 et le 31 mars 2016.
Présences Excusés
M. CULOT 6 sur 7 1
M. DENEVE 11 0
M. DUJARDIN 11 0
M. GILLARD 2 sur 3 1
M. LAMY 9 2
M. LOOZEN 9 2
M. MESPOUILLE 10 1
M. MUYLAERT 8 3
M. VANCABEKE 10 1
M. VAN WALLENDAEL 11 0
Les absences excusées sont dues à des obligations professionnelles, des maladies, des congés ou des missions fédérales.
M. DELCHEF J.P. et FLAMENT P. (CA. AWBB) ainsi que M. MONSIEUR O. (pdt CP/B-BW) se firent un devoir d’être présents à toutes nos réunions à l’exception de l’une ou l’autre pour mission fédérale. Nous les en remercions très vivement.
5. Représentation dans les départements régionaux.
M. ANDREU J. (Ecole Européenne 2352) au Département arbitres de l’AWBB
M. DENEVE à la Commission législative de l’AWBB.
M. DUJARDIN à la Commission financière de l’AWBB (présidence), il est également membre de l’Assemblée Générale de la FRBB.
M. DEKONINCK J. (R. Castors Braine 0130) au Département promotion de l’AWBB
M. DEKONINCK M. (R. Castors Braine 0130) au Département détection et sélection Jeunes de l’AWBB.
M. FORTEMPS (Chalet Woluwe St Pierre 1168) au Département promotion de l’AWBB
M. LAMY au Département arbitres de l’AWBB (secrétaire).
M. MICHIELS F. aux Départements compétition et coupes AWBB et au département compétition PROMBAS.
M. MUYLART P. (La Chenaie Uccle 1584) au Département Sport de Haut-niveau de l’AWBB.
6. Assemblées Régionales. (AWBB)
Présences.
Les membres du groupe siégeant aux Assemblées régionales sont désignés à tour de rôle en tenant compte de leurs disponibilités. Les Assemblées régionales sont composées de 30 parlementaires, dont 6 représentants de Bruxelles-Brabant Wallon. Ces derniers, mandataires du groupe, émettent leurs votes en fonction des décisions collégiales de l’ensemble du groupe.
P = Présent
13.06.2015 28.11.2015 19.03.2016
M. CULOT – – –
M. DENEVE P P P
M. DUJARDIN P + proc. P P + proc.
M. LAMY – – P
M. LOOZEN P + proc. P –
M. MESPOUILLE – P P
M. MUYLAERT – P –
M. VAN CABEKE – P –
M. VAN WALLENDAEL P – P
7. Activités du Groupe des Parlementaires.
Comme chaque année, lors de nos réunions, nous examinons ce qui se passe dans notre province et nous essayons de résoudre les problèmes rencontrés par nos clubs.
A chaque séance, nos représentants dans les différents départements nous font un compte-rendu des réunions auxquelles ils ont assisté.
Les rapports des autres départements et les procès-verbaux du Conseil d’Administration sont commentés.
Les nombreuses modifications statutaires et l’étude du budget et du bilan de l’A.W.B.B. font l’objet de débats assez longs. Les travaux de la Commission législative et de la Commission financière nous aident dans les travaux de préparation des Assemblées générales.
Chaque année une réunion conjointe du Comité Provincial, du Conseil Judiciaire Provincial et du groupe des Parlementaires de Bruxelles-Brabant wallon est organisée, elle nous permet d’étudier les différents problèmes de fonctionnement rencontrés par ces comités. Cette année, aucun sujet n’ayant été porté à l’ordre du jour, avec l’accord des Présidents des différents comités, la réunion a été annulée.
Lors de l’Assemblée générale régionale du 13.06.2015, le rapport de la Commission financière concernant le bilan 2014 ainsi que le bilan 2014 ont été approuvés, le rapport du CA et les rapports, de la saison 2014-2015, des différents départements régionaux, ont été approuvés ainsi que les modifications statutaires concernant :
– le PC49. Rencontre à bureaux fermés. Personnes autorisées.
– le PC90ter. Double affiliation des joueurs du CRF. Autorisation de jouer en R1.
– le PJ4. Modalités de nomination. Suppression de la limite d’âge.
– le PJ13. Bureau des organes judiciaires. Ratifications par le CA-AWBB.
– l’application de l’article PF18. Indemnités de formation en U8 et U10. Gratuité saison 15-16.
L’Assemblée générale régionale du 28.11.2015 a approuvé :
– les modifications du TTA 2016.
– Récupération des frais de procédure judiciaire.
– Partie Mutation. Suppression des taxes.
– ainsi que le budget de l’année civile 2016.
– les modifications statutaires en urgence
– PA9. Publication des PV sur l’extranet.
– PM2.8. Suppression de la publication des mutations sur internet.
– les règlements des play-off régionaux.
L’Assemblée générale régionale du 19.03.2016 a approuvé le bilan 2015 avec un suivi de la Commission Financière pour le détail analytique. Cette Assemblée a également approuvé :
– Les modifications au R.O. I. :
– PA70. Structure et organisation des départements régionaux.
Contrôle plus rapide des feuilles de rencontres.
– PA75ter. Nouveau
Apport d’activités d’une équipe seniore d’un club à un autre.
– PA75quater. Nouveau.
Union de clubs pour créer une équipe régionale de jeunes.
– PC3. Fonctions d’officiel.
Sanctions pour l’alignement de membres autres que joueurs.
– PC45. Boîte de secours + DEA.
Précisions concernant ces obligations.
– PC48. Feuille de marque. Envoi électronique.
– PC53. Participations aux championnats AWBB-PROMBAS & SCOOORE LEAGUE.
Listes obligatoires pour les joueurs qui n’ont pas atteint l’âge de 23 ans pour être alignés dans une équipe de division supérieure.
– PC54. Nomenclature des championnats. Création d’une division U14 pupilles mixtes.
– PC56. Organisation des compétitions jeunes. Les équipes U14 pupilles mixtes n’entre
n’entrent pas dans le calcul de subsides (PF18).
– PC61. Equipement des salles. Obligations panneaux, chronomètre marquoir,
chronomètre temps de jeu.
– PJ48. Comparution. Pas d’obligation d’assistance pour un club refusant de défendre
son membre.
– PJ65. Litiges financiers. Continuité de la suspension pour non paiement d’une
cotisation d’un membre barré des listes.
– PM9.5. Désaffiliation administrative possible du joueur non professionnel autre que
jeune qui n’a pas disputé de rencontre.
– La neutralisation du montant de la licence collective pour l’ensemble des équipes montantes à
la fin de la saison 2015-2016.
– Les modalités des Coupes AWBB 2016-2017.
– La nouvelle police d’assurance sportive à partir du 1er juillet 2016.
8. Tableau de renouvellement des mandats.
Nous basant sur les statuts et notamment concernant le renouvellement par tiers nous rappelons ci-après les tableaux des sortants et rééligibles pour les prochaines années :
En 2016 : M. LOOZEN – MESPOUILLE.
En 2017 : M. DENEVE – DUJARDIN.
En 2018 : M. LAMY.
En 2019 : M. MUYLAERT.
En 2020 : M. VANCABEKE – VAN WALLENDAEL.
En 2021 : les élus de 2016.
Claude DUJARDIN / Yves LAMY.