Parlementaires BRUXELLES-BRABANT WALLON.
PV n°11 Séance du 22.03.2017.
Présents : MM De Greef, Dujardin, Lamy, Loozen, Van Wallendael.
Excusés : MM. Gillard, Muylaert.
Invité : M.Delchef (C.A.-A.W.B.B).
1. Approbation du procès verbal n°10 séance du 06.03.2017.
1.1. Après lecture le P.V. est approuvé.
2. Préparation de l’Assemblée générale de l’AWBB du 25.03.2017.
2.1. Composition de la délégation.
MM De Greef (avec procuration de M Muylaert), Dujardin, Gillard, Lamy, Loozen, Van Wallendael.
2.2. Examen de l’ordre du jour et décisions.
2.2.1. Rapport du vérificateur régional.
Le rapport de M. Vancabeke, remplaçant du vérificateur régional M. Tillieux, est lu en séance
2.2.2. Bilan année civile 2016.
2.2.2.1. Mr Dujardin (président de la Commission financière) nous informe des
compléments d’informations reçus du Trésorier fédéral M. Collard.
2.2.2.2. Décision : approuvé à l’unanimité.
2.2.2.3. Affectation du résultat. Approuvé à l’unanimité.
2.2.2.4. Décharge aux membres du CdA. Approuvée à l’unanimité.
2.2.3 .Taux de l’assurance fédérale.
2.2.4. Interprétations données par la Commission législative.
2.2.4.1. Concerne PV du 18.01.17. L’assimilation d’un formateur de Mini-Basket à
un coach. Approuvée à l’unanimité.
2.2.5. Tableau d’éligibilité du CdA. Pas de remarque.
2.2.6. Mise à jour des statuts de l’ASBL et du ROI.
2.2.6.1. Modifications statutaires.
Après un échange de vues et de nombreuses remarques, les modifications
suivantes :
2.2.6.1.1. sont approuvées à l’unanimité :
PA22 (CdA),PA36 (CdA), PA70.2.(BBw), PA70.13 (CdA),
PA74.6. BBw, PA75 quater (CdA), PA97 (CdA).
PC0. (CdA), PC3 (CdA), PC6 (BBw), PC7 (BBw), PC9 (BBw),
PC15 (LIE) vote1, PC16 (NAM), PC20 (LIE), PC53 (NAM),
PC54 (BBw), PC60 (HAI), PC71(CdA) vote2 qualification
joueur, PC76 (LIE), PC76 (NAM), PC89 (HAI-NAM),
PC90 (NAM), PC94 (LIE), les modifications de la partie juridique
ainsi que celles concernant les statuts de l’ASBL et la
modification du TTA PC33.
2.2.6.2. sont rejetées à l’unanimité.
PA32 (CdA), PA62 (LIE) inutile, PC15 (LIE) vote 2 non
applicable, PC21bis (NAM), PC59 (NAM), PC71 (CdA)vote 1
erreur fédérale, PC73 (NAM), PF14 (CdA) maintien si
suppression PC 71, Normes et sanctions Appication des sanctions
(HAI), TTA PC15 (CdA).
2.2.6.3. Normes et sanctions Faux et usages de faux (LIE) nous souhaitons
des explications complémentaires avant de nous prononcer.
2.2.6.4. Nous retirons notre proposition de modifications Normes et
sanctions PC21bis. Qualification des arbitres.
2.2.6.2 Mandat donné à la Commission législative pour procéder au toilettage des
textes. Accordé à l’unanimité.
2.2.7. Neutralisation du montant des licences collectives. Pour toutes les équipes montant
de division au terme de la saison 2017-2018.
Approuvée à l’unanimité.
2.2.8. Calendrier saison 2017-2018.
Nous proposons une adaptation concernant la Coupe AWBB seniors Messieurs : début dimanche 06 août 2017 et une journée le mardi 15 août 2017 (Assomption).
Approuvé à l’unanimité.
2.2.9 Catégories d’âge. Uniquement pour les catégories régionales.
Approuvées à l’unanimité.
2.2.10 Règlements des Coupes AWBB.
Approuvés à l’unanimité.
2.2.11 Création d’une équipe du centre CRF en R1 Messieurs.
Nous approuvons les principes mais nous n’approuvons pas la modalité concernant la comptabilisation des résultats dans le classement nous abstiendrons.
Prochaine réunion :
– le lundi 27 mars 2017 à 19h00. Locaux FRBB 1060 Bruxelles.
C. Dujardin /Y. Lamy.