Parlementaires BRUXELLES –BRABANT WALLON.
PV n°7 Séance du 04.01.2016.
Présents : Mrs. Denève, Dujardin, Lamy, Loozen, Muylaert, Mespouille, Vancabeke, Van Wallendael.
Invités : Mr. Monsieur O. (pdt. CP/B-Bw).
Mrs. Delchef (C.A. AWBB), Flament (C.A. AWBB), retenus par une réunion PROMBAS, assistent partiellement.
Le Président, au nom des Parlementaires de Bruxelles-Brabant wallon, présente à tous les membres, aux clubs, aux Comités et Départements ainsi qu’aux membres du Conseil d’Administration ses meilleurs vœux pour l’année 2016 et souhaite à chacun une pleine réussite dans toutes ses activités.
Les membres du groupe remercient plus particulièrement les clubs et les affiliés qui leur ont présenté leurs voeux.
- Approbation du procès-verbal n°6 du 07.12.2015.
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Modification du point 4.4. rencontres reportées suite à la « menace ».
Dernier paragraphe ajouter : Nous regrettons la décision (forfaits) du club F.B.I.(2640)…
1.2. Après lecture le P.V. est approuvé.
1.3. Démission.
Nous avons été surpris, lors de notre dernière réunion du groupe Parlementaires de BBw, par l’annonce de départ de notre collègue Robert CULOT.
Nous avons acté cette décision dans notre PV de réunion mais les mots nous manquaient par cette soudaine décision.
Une lettre de notre président lui a été adressée mais nous voulons souligner, à l’attention de tous les clubs, les marques de sympathie lui données.
Nous voulons remercier Robert et lui dire tout le respect que nous avons pour le travail effectué depuis 1984 au sein du groupe parlementaire et depuis 1987 au sein du Comité Provincial.
Ce dernier l’a remercié d’une façon très originale lors de la dernière AG Provinciale puisqu’il avait déjà arrêté ces fonctions au CP à la fin de la saison dernière.
Nous souhaitons à Robert et à son épouse, une bonne continuation, une très bonne santé et que ses vœux soient exhaussés pour 2016 et toutes les années suivantes.
Par consensus, les décisions suivantes sont prises :
Trésorerie du groupe : Mr Denève Jean-Michel.
Membre effectif de l’ASBL-AWBB : Mr Mespouille Jean-Pierre.
Pour compléter le groupe, un appel à candidature pour cooptation a été effectué.
2. Correspondance.
2.1. La correspondance IN et OUT est parcourue et commentée.
3. Suivi des points discutés lors des dernières réunions.
3.1. Arbitrage.
A sa demande Mr Andreu J. est entendu, il souhaite faire, à la mi-championnat, un bilan concernant :
3.1.1. le Département arbitrage AWBB.
Il nous informe sur la gestion du Département et sur le système de promotion/classification pour les arbitres régionaux.
3.1.2. la CFA/BBw.
Il envisage pour la seconde partie des championnats :
– des initiatives concernant les désignations des arbitres provinciaux,
– d’étendre (sur demande des clubs) le cours d’officiels de table et d’organiser un cours d’arbitrage durant le mois de mars 2016.
3.2. Réunion annuelle des trois Comités. (PA 48.f)
Cette réunion se tiendra le lundi 22 févier 2016 à partir de 19h30. (Forest Domaine).
4. Tour de la province.
4.1. Application du PC 74 pt 5. Forfait général.
Sur un plan purement formel et après examen, la décision de ne pas infliger le forfait général prise par le Département championnat et telle qu’elle résulte du PV n° 15 (point 7) du 30 décembre 2015 de ce Département, parait conforme aux statuts.
Le groupe fonde son analyse sur le constat que la mention, dans l’article PC 74.5, selon laquelle le forfait général suppose « 3 décisions distinctes » (pour 3 rencontres successives) ne se confond effectivement pas avec l’application de » trois forfaits distincts ».
Cette dernière interprétation rendrait d’ailleurs sans objet et superflue l’exigence de trois décisions distinctes qui figure expressément dans le texte de l’article 74.5 du PC. Or, il est constant qu’un texte doit s’entendre dans le sens où il peut avoir quelque effet plutôt que dans le sens avec lequel il ne pourrait en produire aucun.
En outre, aux yeux de groupe parlementaire, le but de l’exigence de » 3 décisions distinctes » est de permettre au club concerné de pouvoir corriger son erreur. Tel n’est effectivement pas le cas si trois forfaits sont prononcés à charge d’un club dans un seul et même PV qui est ensuite publié.
Le groupe examinera l’opportunité de prendre des initiatives au niveau des textes dans le sens qui précède et ce afin de prévenir tout questionnement futur.
Sur le fond, les dossiers sont en continuation et ce qui précède n’est qu’une analyse formelle, d’autant que d’autres considérations et faits peuvent influencer leur issue.
4.2. Courrier de Mr. Lenglez.
Nous accusons réception du courrier adressée au Président.
5. Propositions de modifications statutaires. (pour l’A.G. de mars 2016).
5.1. Examen des propositions du groupe.
Les propositions de modifications des :
PC3-PC28. Délégués aux arbitres ou de club.
PC32.9. Obligation des coaches en divisions régionales.
Tableau des normes de sanctions. Rubrique A pt.6
PM9.6. Désaffiliation administrative. Communication à l’ancien club.
seront présentées à la Commission législative pour suite.