A.W.B.B.
Groupe des parlementaires de Bruxelles Brabant Wallon
P.V. n° 13 séance du 08 mai 2017
Présents : MM. De Greef, Dujardin, Gillard, Lamy, Loozen, Muylaert, Van Wallendael.
Invité : M. Monsieur O. (pdt. CP/B-Bw).
Excusés : MM. Delchef (pdt. CdA/AWBB), Flament P.(membre du CdA/AWBB)
1– Approbation du P.V. n° 12 du 27/03/17.
Après lecture le P.V. est approuvé.
2– Suivi des points discutés lors des dernières réunions.
2-1. Compétitions PROMBAS. Forfaits.
Le CdA-AWBB a pris les dispositions nécessaires. Nous attendons la distribution du « livre des compétitions».
2-2. Fonds des Jeunes. Liquidation du solde des années antérieures.
Le CdA a mis le dossier à l’étude (PV n°18 du 10 avril 2017)
2-3. Dossier U14 Filles. Création d’un club « Bruxelles Sud ».
L’Assemblée sera informée de la création, dans le respect des dispositions statutaires, d’un nouveau club. Ce club, placé sous l’égide du CP-BBw, rassemblera notamment des joueuses évoluant dans des équipes mixtes d’autres clubs.
2-4. Indemnités d’arbitrage. Jeunes.
Le projet de désigner en compétitions Jeunes, jusque U16,
un arbitre volontaire officiant seul pour sera présenté lors de l’Assemblée provinciale du 23 mai 2017.
2-5. Dossier judiciaire BC Eclair (0045).
Après audition des dirigeants du club et d’un membre,le groupe conseille au club de s’adresser au CdA-AWBB afin de suggérer une évocation du dossier.
Le groupe prendra les mesures nécessaires afin de proposer des modifications statutaires concernant :
– l’obligation de joindre les documents aux convocations.
– l’obligation d’une motivation écrite du jugement y compris en appel.
– L’amélioration du caractère contradictoire de la procédures de comparution.
3- Correspondance.
La correspondance est parcourue.
4-Tour de la province.
4-1. Préparation Assemblée provinciale du 23 mai 2017
Examen de l’ordre du jour.
Nous souhaitons une réduction du temps accordé pour la présentation des divers points informatifs.
4-2. Formalités administratives avant la rencontre. Contrôles.
Des adaptations seront proposées afin de mieux définir les obligations des arbitres et des organes compétents.
4-3. Réunion 3 Comités.
Nous avons pris connaissance du courriel reçu de la BRAB, nous estimons ne pas devoir y donner suite.
4-4. Cours d’arbitrage provinciaux.
Les cours se sont terminés par une journée de stage organisée à l’UAAE (0070) permettant à une douzaine de jeunes recrues
de clôturer leur formation.
Nous remercions vivement le club pour l’aide apportée.
4-5. Play-off P1.
Suite à une procédure judiciaire, le CP-BBw se voit dans l’obligation de suspendre cette compétition.
5- Rapports de nos membres siégeant dans les différents départements nationaux et fédéraux.
5-1. Commission législative. (M. Van Wallendael)
Nous informe d’une proposition de modifications de l’article PA41. Les Assemblées provinciales. Pouvoirs et Quorum.
5-2. Département arbitrage régional AWBB.
Notre représentant (Mr Lamy) nous informe :
– du déroulement du stage 2017 pour les candidats arbitres régionaux.
– nous félicitons Melle Colli, MM. Magerat, Lahaye et Lopez Bravo, nouveaux arbitres régionaux.
Prochaine réunion : – le mardi 6 juin 2017 à 19h30 Locaux FRBB 1060 Bruxelles.