Groupement des Parlementaires – Rapport Annuel

BRUXELLES-BRABANT wallon

GROUPE des PARLEMENTAIRES

RAPPORT ANNUEL 2024-2025.

 

 

  1. DE GREEF Jean-Louis (Les Phoenix de Villers-La-Ville 2710) – M. DE ROY Olivier (Royal IV Brussels 1423) – M. DUJARDIN Claude (Great Garlic 2669) – M. GILLARD Patrick (Royal Excelsior Brussels 0959) – M. GOOSSENS Olivier (BC Friendly B55 Academy Ixelles 2640) – M. LAMY Yves (BC Ecole P1 Anderlecht 2204) – M. MONSIEUR Laurent (RPC Anderlecht 1795) – M. MUYLAERT Fabien (Royal Nivelles BB 0400) – M. VAN WALLENDAEL Yves (United Basket Woluwe 2576).

 

 

Lors de l’Assemblée provinciale du 21 mai 2024, MM. MONSIEUR Laurent et MUYLAERT Fabien, membres sortants, ont été réélus pour un mandat de 5 ans qui arrivera à échéance au terme de la saison 2028-2029.

Lors de sa séance du 19 mars 2025, le groupe a coopté MM. DE ROY Olivier et GOOSSENS Olvier, ces cooptations sont soumises à l’approbation de l’Assemblée provinciale de ce 27 mai 2025.

A l’occasion de l’Assemblée provinciale de ce 27 mai 2025, M. VAN WALLENDAEL Yves, membre sortant, est rééligible pour un mandat de 5 ans.

  1. DE ROY Olivier et GOOSSENS Olivier se présenteront également à l’élection pour un mandat de 5 ans.

 

  1. Composition du Bureau pour la saison 2024-2025.

 

  1. VAN WALLENDAEL Yves président.
  2. GILLARD Patrick vice-président.
  3. DUJARDIN Claude trésorier.
  4. LAMY Yves secrétaire.
  5. DE GREEF Jean-Louis secrétaire-adjoint.

 

  1. Présences.

 

Depuis le rapport annuel 2023-2024, le groupe Parlementaires BBw s’est réuni entre le 1er mai 2024 et le 30 avril 2025, 11 fois :

 

Présences    Excusés

  1. DE GREEF 6 5
  2. DE ROY 2 sur 2 invitations
  3. DUJARDIN 9    2
  4. GILLARD 10                1
  5. GOOSSENS 1 sur 2 invitations
  6. LAMY 10 1
  7. MONSIEUR L. 6               5
  8. MUYLAERT F. 7           4
  9. VAN WALLENDAEL 11 –

 

 

 

Les absences excusées sont dues à des obligations professionnelles et sportives, des maladies, des congés, des problèmes techniques ou des missions fédérales.

 

M.M. DELCHEF J.P. (pdt du CdA / AWBB) et MONSIEUR Olivier (pdt du CP / BBw) se firent un devoir d’être présents à plusieurs reprises à nos réunions. Nous les en remercions très vivement.

 

  1. Représentation dans les départements nationaux Basketball Belgium et régionaux AWBB.

 

  1. ANDREU J. (Ecole Européenne 2352) instructeur FIBA.
  2. DUJARDIN C. à la Commission financière de l’AWBB (présidence) et à la Commission licences de Basketball Belgium.
  3. MASSLOW S. (Fresh Air Jette 2344) au Département arbitrage AWBB.
  4. MESPOUILLE JP. (BCD Wavre 1083) au Département Compétition Basketball Belgium.
  5. MONSIEUR O. au Département Relations avec les CP de l’AWBB.

M MUYLAERT P. (Royal Castors Braine 0130) au Département Détection et Formation AWBB.

Mme. ROMEYNS D. (BBC Braine-Le-Château 1375) au Département Relations avec les CP de l’AWBB.

Mme VANTHIENEN S. au Département Mini-Basket de l’AWBB.

M.VAN WALLENDAEL Y. à la Commission législative de l’AWBB.

 

  1. Assemblées Régionales. (AWBB).

 

Les membres du groupe siégeant aux Assemblées régionales sont désignés à tour de rôle en tenant compte de leurs disponibilités.

Les Assemblées régionales sont composées de 30 parlementaires, dont 7 représentants de Bruxelles-Brabant Wallon (6 représentants lors de la saison 2023-2024).

Ces derniers, mandataires du groupe, émettent leurs votes en fonction des décisions collégiales de l’ensemble du groupe.

 

P = Présent

15.06.2024                23.11.2024             29.03.2025

  1. DE GREEF P         P                             P
  2. DE ROY – –                          excusé
  3. DUJARDIN P        P                              –
  4. GILLARD P          P                             P + procuration
  5. GOOSSENS – –                              –
  6. LAMY –          P                              –
  7. MONSIEUR L. P         P                               P + procuration
  8. MUYLAERT F. P         –                               –
  9. VAN WALLENDAEL P         P + procuration       P + procuration

 

  1. Activités du Groupe des Parlementaires.

 

Comme chaque année, lors de nos réunions, nous examinons ce qui se passe dans notre province et nous essayons de résoudre les problèmes rencontrés par nos clubs. A chaque séance, nos représentants dans les différents départements nous font un compte-rendu des réunions auxquelles ils ont assisté. Les rapports des autres départements et les procès-verbaux du Conseil d’Administration sont commentés. Les nombreuses modifications statutaires, l’étude du budget et du bilan de l’A.W.B.B. font l’objet de débats assez longs. Les travaux de la Commission législative et de la Commission financière nous aident dans les travaux de préparation des Assemblées générales.

 

 

 

7.1. L’Assemblée générale régionale du 15.06.2024.

 

Les principales décisions approuvées par l’assemblée générale du 15 juin 2024, intéressant directement la gestion sportive, administrative et financière des clubs sont reprises ci-dessous :

  • la possibilité de constituer d’équipes régionales de jeunes par plusieurs clubs.
  • la composition obligatoire du comité d’un club (quatre personnes majeurs)
  • les modalités d’octroi des licences de coaches.
  • les modalités concernant la non-régularisation par les clubs des dettes fédérales.
  • les formalités pour les réclamations, appels, oppositions et pourvois-en cassation.
  • les sanctions pour défaut de comparution devant un organe judiciaire.
  • la clôture de la procédure en matière de litiges financiers.
  • l’adaptation du format du championnat des jeunes régionaux pour la saison 2024-2025.
  • la modification de l’indemnité kilométrique pour les arbitres de 0,35 à 0,40 €.
  • la non-indexation de la licence collective pour la saison 2024-2025.
  • le versement d’un montant complémentaire par équipe de jeunes ayant terminé le championnat 2023-2024.
  • Compétition régionales 2023-2024 :
    • le maintien de trois clubs,
    • ne pas faire disputer de match de barrage
    • les modalités de montée en cas de places vacantes.
    • la composition de 2 séries de régionale 2 Messieurs avec 15 équipes chacune
    • la fixation du nombre de descendants à 7 (au lieu de 5) au terme de la saison 2024-2025.

 

7.2. L’Assemblée générale régionale du 23.11.2024.

Parmi les principales décisions de l’AG, citons :

  • L’approbation du budget 2025.
  • L’indexation du tableau des tarifs et amendes (TTA) qui entre en vigueur le 1er janvier 2025.
  • L’admission de trois nouveaux clubs dont deux pour BBw,

Athentia SC (2742) et BXL360 (2743).

 

7.3. L’Assemblée générale régionale du 29.03.2025.

Cette Assemblée a approuvé :

  1. Le bilan AWBB 2024.
  2. La mise à jour des statuts de l’ASBL et du ROI.
  • Constitution d’équipes régionales de jeunes par plusieurs clubs
    • les clubs qui souhaitent constituer une équipe régionale ensemble ne doivent plus appartenir à la même province.
    • Cette équipe constituée sera comptabilisée dans la province du club sous le matricule duquel l’équipe évoluera en compétition.
  • Le statut d’ARBITRE DE CLUB il faut :
    • Être âgé de 12 ans accomplis sauf avis favorable de la CFA ;
    • Avoir suivi le cours agréé et organisé par le Département Arbitrage et reçu l’attestation de présence ;
    • Être affilié et assuré à l’AWBB, en tant que sportif ;
    • Remettre lors de la formation, un certificat médical conforme aux exigences de l’AWBB, dûment complété.
    • Les arbitres de club sont prioritaires sur des personnes bénévoles sans qualification et/ou statut d’arbitre pour officier lors des rencontres U12.
    • Pour garder son statut d’arbitre de club, l’arbitre doit arbitrer au moins huit (8) matchs par saison. Ce statut d’arbitre de club est valable pour une période de trois (3) ans à partir de la date de la formation. Au-delà de cette période, l’arbitre de club qui n’aura pas suivi d’autre formation pour devenir candidat arbitre provincial se verra enlever son statut d’arbitre de club. Il pourra néanmoins s’inscrire à une nouvelle formation aux mêmes conditions. Si l’arbitre est dans l’impossibilité d’assumer ses obligations, la CFA de la province dont il dépend pourra apprécier les causes de celles-ci et lui accorder un délai supplémentaire.
  • Qualifications PC53-AWBB.
    • Le joueur non repris sur une liste PC 53 sera automatiquement repris sur la liste de l’équipe avec laquelle il a disputé la rencontre.
    • Suppression du forfait lorsqu’un joueur dispute une rencontre officielle sans être repris sur la liste mais amende.
    • Faculté pour les moins de 23 ans de modifier l’inscription automatique dans les 48 heures de la notification du département ou du CP.
    • Suppression de la possibilité d’aligner des joueurs de plus de 23 ans dans les compétitions AWBB lorsqu’ils disputent les compétitions de Basketball Belgium.
  • Compétitions. Nombre d’équipes par série.
    • MESSIEURS Championnat Seniors. (Entrée en vigueur : 01/07/2027)
      • Régional
        • a) Une division 1 (R1), comportant une série de maximum 12 équipes
        • b) Une division 2 (R2), comportant deux séries de maximum 12 équipes.
      • Provincial (Entrée en vigueur : 01/07/2026)
        • a) une division 1 (P1), comportant une série de maximum 12 équipes
        • b) une division 2 (P2), comportant au maximum deux séries de maximum 12 équipes
        • c) une division 3 (P3), comportant une ou plusieurs séries de maximum 12 équipes
        • d) une division 4 (P4), comportant une ou plusieurs séries de maximum 12 équipes NB la division la plus basse peut comporter plus de 12 équipes
        • une division provinciale spéciale.
        • L’assemblée provinciale pourra néanmoins choisir de conserver des séries de 14 équipes. Cette décision requiert la même majorité que celle exigée pour une modification à la formule des championnats (PC65) .
      • DAMES Championnat Seniors
        • Régional (Entrée en vigueur : 01/07/2026).
          • a) Une division 1 (R1), comportant une série de maximum 12 équipes.

 

  • b) Une division 2 (R2), comportant deux séries de maximum 12 équipes.
  • Provincial (Entrée en vigueur : 01/07/2026)
    • Analogue à la compétition provinciale Messieurs, pour autant qu’il existe une compétition structurée.
  • Changement au calendrier.
    • Envoi des modifications de calendrier uniquement par courriel
    • Si toutes les conditions sont remplies, obligation du comité provincial ou du département d’accepter.
  • Instance judiciaire. Interdiction de cumul.
    • Un joueur, un coach peut désormais siéger au sein d’une instance judiciaire. Il appartient au président du conseil judiciaire de gérer les éventuels conflits d’intérêts (cf PJ4).
  • Procédures à l’amiable. Formalités.
    • Une proposition à l’amiable devient effective sauf s’il y a une formulation expresse de refus.
    • Le refus doit être notifié dans les formes et délais fixés par le procureur.
  • Procédures litiges financiers.
    • Non seulement le club plaignant peut présenter un document permettant la levée de la suspension mais également l’affilié ou le nouveau club d’affectation.
    • C’est l’instance qui a prononcé la suspension qui peut la lever.
  • Indemnités de formation.
    • Réduction de la durée de paiement des indemnités de formation de trois ans à un an et augmentation du montant de l’indemnité de base de 50 € à 75 €.
      • Les mutations du mois de mai 25 sont soumises aux dispositions actuelles de l’article PM12
      • A partir du 1er mai 2026,
      • Le paiement de l’indemnité de formation est limité à une année si le membre reste dans le même club
      • Elle est due à chaque nouvelle mutation
      • Le montant de base passe de 50 à 75 € et est applicable pour toute nouvelle mutation à partir du 1er mai 2026.

Ces modifications entreront en vigueur à partir de la saison 2026-2027 et s’appliqueront donc aux mutations validées à compter du 1er mai 2026, avec effet rétroactif sur le montant.

  • Neutralisation de l’application de l’article PF18 pour la saison 2025-2026.
    • L’assemblée générale a approuvé la proposition du conseil d’administration propose de reconduire la mesure visant à neutraliser le montant de la licence collective pour un an pour l’ensemble des équipes montantes quel que soit le niveau de compétition national, régional ou provincial et quelle que soit la modalité d’accession à l’échelon supérieur : vainqueur de la phase classique, vainqueur des PO, acceptation de combler une place vacante. En d’autres termes, les équipes accédant à l’échelon supérieur pour la saison 2025-2026 verseront le même montant de la licence collective au fonds des jeunes que celui versé pour la saison 2024-2025.

 

 

 

 

 

  1. Tableau de renouvellement des mandats.

 

Nous basant sur les statuts et notamment concernant le renouvellement par tiers nous rappelons ci-après le tableau des sortants et rééligibles pour les prochaines années :

En 2025 : M. VAN WALLENDAEL.

En 2026 : M. GILLARD.

En 2027 : MM. DE GREEF – DUJARDIN.

En 2028 : M. Y. LAMY

En 2029 : MM MONSIEUR L. – MUYLAERT F.

 

 

 

 

Yves VAN WALLENDAEL / Yves LAMY

Président/secrétaire.